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Dernière mise à jour : 8 mai 2026
1. Éditeur du site
Nom : M. Ibrahim Messadaoui
Enseigne commerciale : SayaSystems
Statut : Micro-entrepreneur au sens de l'article L.613-7 du Code de la Sécurité sociale
SIRET : 894 484 625 00013
Adresse : Domicilié à l'adresse de l'entrepreneur (France)
Email : Sayasystemscorp@gmail.com
2. Hébergement
Application web : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Base de données : Supabase Inc. — Infrastructure AWS, région UE (Francfort, Allemagne)
3. TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site SayaSystems (textes, images, logos, design, code source, algorithmes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de M. Florent Mura, est strictement interdite.
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